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Apprendre à monétiser un blog peut s’apprendre. En effet, il est possible de trouver diverses formations pour devenir « blogueur professionnel ». Dans lesdites formations, on nous enseigne à installer un Blog, à obtenir du trafic, à savoir comment le monétiser, etc.
Mais les questions d’ordre juridique y sont très rarement évoquées.
Internet n’est pas une zone de non droit : différentes législations et règlementations ont vocation à s’appliquer. Étant très riches et variées, elles restaient encore très mal connues par les éditeurs de service au public en ligne.
Qu’est-ce que le « droit du blogging » ?
Il m’a semblé intéressant de regrouper, sous cette appellation, l’ensemble des différentes règlementations applicables aux Blogs : articles du code civil, du code pénal, du code de la consommation, de la Loi pour la confiance en l’économie numérique, de la Loi sur la liberté de la presse, etc.
Les règles juridiques qui vont être énoncées concernent tout Site Web, que ce soit un site Internet ou un Blog personnel ou bien un site d’e-commerce ou un Blog marchand (un Blog monétisé par son propriétaire dans l’objectif de créer un business en ligne).
Pourquoi mettre son Blog en conformité avec la Loi ?
Respecter les règles juridiques applicables est incontournable lorsque l’on devient un professionnel. Monétiser un blog fait de vous un « blogueur professionnel » et à ce titre vous êtes tenu par une série d’obligations que vous ne pouvez pas ignorer. A défaut de quoi, vous vous exposez à un certain nombre de risques juridiques.
Connaître la Loi s’impose à différentes étapes :
- Vous venez d’enregistrer un nom de domaine et de lancer votre tout nouveau Blog: la loi pour la confiance en l’économie numérique, dite Loi LCEN vous impose d’y faire figurer des mentions légales
- Conformément à une réglementation récente sur les cookies, le consentement des Internautes doit être obtenu avant de pouvoir les « suivre » sur le web
- Lors de la publication d’articles (de « billets ») sur votre Blog, l’un des risques juridiques est de porter atteinte aux droits auteur
- Partager ses propos en public expose son auteur à outrepasser les limites à sa liberté d’expression, par la commission d’infractions telles que l’insulte, l’injure ou la diffamation
- Après plusieurs mois passés à bloguer, il peut être intéressant de penser à protéger le contenu de son Blog
- Lorsque vous déléguez la création de votre logo ou du design de votre blog ou bien la rédaction d’articles, il est important de penser à faire signer au prestataire un contrat de cession des droits d’auteur si on souhaite ne pas se contenter d’un droit d’utilisation du logo, du design ou des articles de votre Blog, mais d’en devenir légalement le propriétaire
- La capture du prénom et de l’email de vos visiteurs, dans un but de créer une liste de prospects, implique le respect de la réglementation relative aux données à caractère personnel.
- Créer une activité sur l’Internet amène à devoir réfléchir sur les différents moyens de déclarer son business en ligne : déclaration sur l’impôt sur le revenu, le portage salarial, l’auto-entreprise, EURL, SARL, SAS.
- Lorsque l’on décide de monétiser son Blog, il peut être nécessaire de connaître les règles de l’affiliation
- Plusieurs obligations sont mises à la charge du « vendeur en ligne »
- La vente de ses propres produits numériques requiert la rédaction de pages de vente ne présentant pas de pratiques commerciales déloyales
- Le vendeur en ligne est également tenu de faire figurer sur son Blog des conditions générales de vente conformes à la Loi
Qui suis-je ?
Je m’appelle Chrystèle Bourély.
Je suis docteur en droit privé et sciences criminelles (ma thèse porte sur une problématique liée au droit pharmaceutique) et blogueuse, depuis 2012. Au cours du suivi de différentes formations au webmarketing, j’ai pu constater l’existence d’un nombre important de blogs marchands non conformes à la Loi.
C’est ainsi que je me suis tout naturellement intéressée à la règlementation relative aux différents aspects du blogging.
Mon autre Blog
Je suis impliquée dans une cause : faire mieux connaître la sclérose en plaques au grand public.
Il s’agit d’une maladie auto-immune et maladie du système nerveux, dont je suis atteinte depuis la pré-adolescence, mais diagnostiquée qu’en 2007.
Pour en savoir plus, visitez mon blog « la SEP sans tabou »
Et mon livre « Fuck la SEP »
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Une visite de ma page « Mes formations » s’impose !
